jeudi 2 septembre 2010 - n°864

Contrefaçon & Piratage : La Commission européenne veut réagir

Charlie McCreevy, membre de la Commission européenne, chargé du marché intérieur et des services ©Commission européenne
Face à l’augmentation du nombre de produits contrefaits et de marchandises piratées dans le marché unique, la Commission européenne a décidé d’organiser une conférence sur la contrefaçon et le piratage, qui réunira des députés au Parlement européen ainsi que des représentants des entreprises, des administrations publiques et de la société civile, le 13 mai prochain.
Si, en 2007, les pays d’Asie du Nord-Est ont fait une progression fort remarquée dans les dépôts de brevets régis par les traités de coopération en matière de propriété industrielle, la contrefaçon et le piratage, atteintes aux droits d’auteur, aux marques, dessins ou brevets, continue de progresser, aussi bien à l’intérieur de l’Union européenne que dans le reste du monde. Selon une récente étude de l’OCDE, le volume de produits contrefaits dans le commerce mondial représenterait pas moins de 200 milliards de dollars !

Une réunion avant les mesures


Pour remédier au problème, la Commission européenne a décidé d’organiser une conférence sur la contrefaçon et le piratage, le 13 mai prochain à Bruxelles. « Avant que la Commission n’adopte de nouvelles mesures, nous devons entendre l’avis des parties intéressées » a précisé Charlie McCreevy, membre de la Commission européenne, chargé du marché intérieur et des services. Députés ainsi que représentants des entreprises, des administrations publiques et de la société civile concernés par ce problème se réuniront donc pour aborder les effets de ce phénomène sur la croissance économique et la création d’emplois en Europe, les risques qu’il représente pour la santé et la sécurité des citoyens et les mesures susceptibles de rendre plus efficace la lutte contre la contrefaçon. La conférence sera également retransmise en direct sur le site internet : http://scic.ec.europa.eu/streaming/char/


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